Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UN GRAIN D'AVANCE, DES IDEES VERTES
ECOVERT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3125518
Date de dépôt :
11/10/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2011
UN GRAIN D\'AVANCE, DES IDEES VERTES de ECOVERT

Présentation de la marque UN GRAIN D'AVANCE, DES IDEES VERTES

Déposée le 11 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) ECOVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « UN GRAIN D'AVANCE, DES IDEES VERTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECOVERT domicilié(e) Parc d'affaires de la Vallée de l'Ozon, 69970 CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 438 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque UN GRAIN D'AVANCE, DES IDEES VERTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN GRAIN D'AVANCE, DES IDEES VERTES est expirée depuis le 11 octobre 2011.

ECOVERT a également déposé les autres marques suivantes : ECOVERT ENVIRONNEMENT , ECOVERT , L'ABRI CYCLETTE , DUPLEX , GIGONNE , IRIS , ECOVERT CREATION , TRIPLEX , RESIDENCE , L'ABRICYCLETTE


ECOVERT Société Anonyme - Parc d'affaires de la Vallée de l'Ozon, 69970 CHAPONNAY - France - SIREN 340438654


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Inscription le 10 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466626 - Publication au BOPI 2008-01-10

Inscription le 10 janvier 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°466625 - Publication au BOPI 2008-01-10

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Containers métalliques ; containers métalliques pour le ramassage des ordures et des déchets ; containers métalliques pour la collecte sélective d'ordures, de déchets et pour le ramassage d'objets usagés. Panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (métalliques) ; panneaux pour la construction métallique. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, abris non métalliques, notamment pour véhicules. Containeurs non métalliques ; containeurs non métalliques pour le ramassage des ordures et déchets ; containers non métalliques pour la collecte sélective d'ordures, de déchets et pour le ramassage d'objets usagés ; mobilier urbain à savoir, récipients de collecte, tableaux et enseignes de signalisation en bois ou en matière plastique, tableaux d'affichage, bancs non métalliques. Poubelles. Services d'installation, de pose, de réparation, d'entretien, de maintenance, de nettoyage de mobilier urbain. Services de traitement et de transformation de matériaux, plus particulièrement de matériaux composites ; services de traitement et de transformation des déchets. Services de bureaux d'étude ; services d'étude de projets techniques ; services de conception de pièces en matériaux composites ; services de dessin industriel ; services de destruction et d'incinération d'ordures ; services d'essai de matériaux ; services de recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) .

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.